Contrôle budgétaire des crédits du Ministère de la Culture

Déplacement à Montpellier pour rencontrer les acteurs de la DRAC Occitanie. Dans le cadre du rapport de contrôle budgétaire auquel …

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Rapport sur l’agence France-Museum

12 juillet 2017   Louvre Abu Dhabi : dix ans après la signature de l’accord, la commission des finances du Sénat …

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Rapport d’information sur les archives

1er février 2017   L’enquête de la Cour des comptes nous a conduits, André Gattolin et moi-même, à formuler six …

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Rapport spécial « mission culture » projet de loi de finances 2018

23 novembre 2017 Les principales observations du rapport   Les points positifs   Le montant des crédits de la mission …

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Rapport spécial « mission culture » projet de loi de finances 2017

24 novembre 2016 Les principales observations du rapport Les points positifs   La progression des crédits prévue en 2017, à …

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Rapport d’information sur la dépense fiscale relative aux monuments historiques

7 octobre 2015   Dans le cadre d’une mission de contrôle budgétaire conduite en application des dispositions de l’article 57 …

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Rapport spécial « mission culture » projet de loi de finances 2016

19 novembre 2015   Les principales observations du rapport   2,79 milliards d’euros en autorisations d’engagement (AE) et 2,75 milliards …

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Rapport spécial « mission culture » projet de loi de finances 2015

20 novembre 2014   Les principales observations du rapport   2,55 milliards d’euros en autorisations d’engagement (AE) et 2,58 milliards …

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Avis sur le projet de loi de finances pour 2014, Patrimoines, transmission des savoirs

Rapport n°160 Session ordinaire de 2013-2014 Avis présenté au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de …

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