11 avril 2018
La forte hausse pour la période 2018-2022 de la taxe carbone, intégrée aux taxes intérieures sur la consommation des produits énergétiques, a donné lieu à des débats nourris lors de l’examen au Sénat du projet de loi de finances pour 2018.
La table ronde organisée a pour objectif de permettre à notre commission des finances de mieux appréhender les questions soulevées par la tarification du carbone, qui constitue un enjeu essentiel pour accélérer la transition énergétique et favoriser le déploiement d’une économie bas-carbone.
La fixation d’un prix du carbone et la création d’une taxe spécifique ont fait l’objet de nombreuses réflexions en France ces vingt dernières années et ont commencé à se concrétiser en 2014.
Tout l’enjeu est désormais de déterminer si les solutions retenues sont efficaces d’un point de vue écologique et quelles pourraient être les conséquences pour les différentes catégories de contribuables de la montée en charge de la taxe carbone.
Pour nous éclairer sur cette question, nous auditionnons : M. Alain Quinet, inspecteur général des finances et président de la commission sur la valeur tutélaire du carbone, M. Benjamin Delozier, sous-directeur des politiques sectorielles à la direction générale du Trésor et M. Kurt Van Dender, chef du service de la fiscalité environnementale à l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE).