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1
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Séance publique - Élection du Président du Sénat
01 octobre
Séance publique - Élection du Président du Sénat
- 15:00
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5
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6
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Séance publique - Désignation des vice-présidents
06 octobre
Séance publique - Désignation des vice-présidents
Hémicycle - 14:30
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Séance publique - annonce de la publication des listes
06 octobre
Séance publique - annonce de la publication des listes
- 18:30
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7
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Constitutions des bureaux des 7 commissions permanentes
07 octobre
Constitutions des bureaux des 7 commissions permanentes
- 9:00
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Commission des affaires étrangères et des forces armées du Sénat
07 octobre
Commission des affaires étrangères et des forces armées du Sénat
- 12:00
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Séance publique - annonce de la publication des listes
07 octobre
Séance publique - annonce de la publication des listes
- 14:30
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8
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9
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10
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13
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Réunion de groupe
13 octobre
Réunion de groupe
Salle Clemenceau - 10:00
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Séance publique - annonce des conclusions
13 octobre
Séance publique - annonce des conclusions
- 13:00
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14
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Commission AE/Défense – Rapport avis ingérences étrangères + rapporteurs budgétaires
14 octobre
Commission AE/Défense – Rapport avis ingérences étrangères + rapporteurs budgétaires
Salle Monory, Sénat - 9:00
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Séance de QAG
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15
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16
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Proposition de loi | dématérialisation de l’état civil des bénéficiaires de la PI
16 octobre
Proposition de loi | dématérialisation de l’état civil des bénéficiaires de la PI
- 11:00
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17
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19
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Proposition de loi | AN | reconnaissance de la Nation envers rapatriés Indochine
19 octobre
Proposition de loi | AN | reconnaissance de la Nation envers rapatriés Indochine
- 15:00
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20
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Questions orales
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Réunion de groupe
20 octobre
Réunion de groupe
Salle Clemenceau - 10:00
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Proposition de loi - AN - abrogation du « code Noir » | lutte contre les ingérences étrangères dans la vie démocratique | protection des victimes de violences sexistes
20 octobre
Proposition de loi - AN - abrogation du « code Noir » | lutte contre les ingérences étrangères dans la vie démocratique | protection des victimes de violences sexistes
- 14:30
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21
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Séance de QAG
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Proposition de loi - AN - confiance rapport locatif
21 octobre
Proposition de loi - AN - confiance rapport locatif
- 16:30
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22
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26
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Projet de loi | Ratification de l’accord d’acquisition de la plateforme MACF* | autonomie de la Corse
26 octobre
Projet de loi | Ratification de l’accord d’acquisition de la plateforme MACF* | autonomie de la Corse
- 15:00
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27
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Réunion de groupe
27 octobre
Réunion de groupe
Salle Clemenceau - 10:00
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Projet de loi relatif à la protection des enfants (procédure accélérée)
27 octobre
Projet de loi relatif à la protection des enfants (procédure accélérée)
- 14:30
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28
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Séance de QAG
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Projet de loi | suite protection des enfants
28 octobre
Projet de loi | suite protection des enfants
- 16:30
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29
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Projet de loi | suite protection des enfants
29 octobre
Projet de loi | suite protection des enfants
- 10:30
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